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En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons l'identité des différents intervenants du site COQUELLE dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : COQUELLE - Établissements COQUELLE, Allée de Belgique 62128 WANCOURT
  • Responsables publication : Stéphanie COUPÉ, Christophe COQUELLE et Michael COQUELLE
  • Webmaster : Gaëtan JÉGOU – gaetan.jegou@coquelle.pro
  • Hébergeur : AGOM - 50 avenue de l'Esterel, 91400 ORSAY, France

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.


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Notre site est mis à jour régulièrement par Gaëtan Jégou. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services

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Toutes les informations indiquées sur le site www.coquelle.pro sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.


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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, au règlement général sur la protection des données (RGPD), tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter à l’adresse :

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62128 Wancourt

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Règlement européen sur la protection des données.


Lexique

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Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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